Mentions légales

Qui sommes-nous ?

Le site www.ambiancesinterieur.com est administré par la société AMBIANCES D'INTERIEUR

-  www.ambiancesinterieur.com
-  dénomination : AMBIANCES INTERIEUR
-  forme juridique : Affaire Personnelle Commerçant
-  siren : A 410547764 RCS FREJUS Code APE 4759B
-  adresse: 156, rue Jean Aicard, 83700, St-Raphaël, France
-  téléphone : 04 94 95 80 26 - Fax. 04 94 19 08 26
-  numéro de TVA Intracommunautaire: FR63-410547764 - Taux : 20%
-  adresse mail : contact@ambiancesinterieur.com

Propriété Intellectuelle

- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société www.ambiancesinterieur.com .
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ». Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse contact@ambiancesinterieur.com ou par courrier à l'adresse suivante :

AMBIANCES D'INTERIEUR
156 rue Jean Aicard
83700 SAINT-RAPHAEL
FRANCE

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place). Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Site Internet

AMP NETWORKS à LYON
www.amp-networks.com

Hébergement

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix France

Service clients

Le service client de www.ambiancesinterieur.com est joignable par voie électronique (courriel) à l’adresse contact@ambiancesinterieur.com ou par téléphone au 04 94 95 80 26 aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 10h à 12h30. Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Contact

Pour toute demande de renseignement ou pour exercer vos droits d’accès, contactez-nous à l’adresse contact@ambiancesinterieur.com.